Logiciels multimédia
Mercredi 16 Octobre 2024
Conditions générales et distribution des logiciels

Le téléchargement d'un logiciel est gratuit.
CCLA Software fournit le logiciel en l'état, tel que téléchargeable sur le présent site sans aucune forme de garantie implicite ou explicite.
Le téléchargement d'un logiciel sur le site ccla-soft.com est effectué à votre discrétion. Vous reconnaissez utiliser le logiciel en qualité et pour vos propres besoins. Vous supporterez alors tous les risques liés à l'utilisation du logiciel.
Version d'évaluation
La distibution gratuite et sans but lucratif de la version d'évaluation des logiciels est autorisée sans accord écrit préalable, à condition que le logiciel ne soit modifié d'aucune manière et soit distribué dans son intégralité (ceci incluant l'application, les fichiers de données et la totalité de la documentation l'accompagnant).
Version enregistrée
La version enregistrée nécessite l'introduction dans le logiciel du numéro personnel et confidentiel qui a été attribué à l'utilisateur suite à son réglement.
Ni la version enregistrée d'un logiciel, ni le numéro d'enregistrement personnel ne doivent être diffusés en aucune manière.
L'utilisateur sera tenu pleinement responsable de la non-diffusion de son numéro d'enregistrement personnel ou de la copie enregistrée du logiciel.
Avertissement
En aucun cas, les dirigeants ou les programmeurs de CCLA Software ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, induits ou consécutifs à la possession, l'utilisation ou à une quelconque mal fonction d'un produit.
Aucun échange, remboursement partiel ou total du produit ne peut être exigé après que l'utilisateur ait pris connaissance de son numéro d'enregistrement personnel.
Nous nous réservons le droit d'invalider et de bloquer à tout moment le numéro d'enregistrement personnel d'un utilisateur suite à une diffusion illégale de ce numéro d'enregistrement personnel ou un défaut de paiement intégral de la licence d'utilisation.

Nous ne pourrons en aucun cas être tenu responsable de toute conséquence directe ou indirecte de l'invalidation et du blocage du numéro d'enregistrement personnel de l'utilisateur suite à un défaut de paiement ou une diffusion illicite de ce numéro.
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